Conditions générales de vente

Toutes les commandes prise sur la boutique en ligne du site "www.marie-noelle-desbarres.com" suppose la consultation préalable des présentes conditions générales de vente. En conséquence, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes conditions générales de vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.

La boutique en ligne mise en place par le site "www.marie-noelle-desbarres.com" mentionne les informations suivantes :

Article 1 : Raison sociale

    - Le siège de la boutique en ligne " le marché de marie-noelle" qui a été mise en place sur le site "www.marie-noelle-desbarres.com" se situe à l adresse : 9 rue de la Grange aux dimes 18120 Cerbois (France) et est enregistré sous le Siren n°  804153609

 

Article 2 :

    - Tous les articles vendus sur la boutique en ligne du site "www.marie-noelle-desbarres.com" sont vendu hors taxe.  Article 293B du CGI, TVA non applicable

 

Article 3 :

    - Le délai d'expédition est en moyenne de 2 a 3 semaines après la réception du règlement de la commande. Si toutefois le délai de livraison devait être plus long, le client serait averti par mail.

    - Toutes les commandes prise sur la boutique en ligne du site "www.marie-noelle-desbarres.com" seront expédiés après la réception du paiement de la commande

 

Article 4 :

     - Les moyens de paiement pouvant être utilisé sur la boutique en ligne du site "www.marie-noelle-desbarres.com" sont :

       - carte bancaire avec strike ( sécurisé)

      - PayPal

      - chèque bancaire à l'ordre de " desbarres marie-noelle", adresse retour du chèque : 9 rue de la grange aux dimes 18120 Cerbois

      - virement bancaire sur le compte de desbarres marie-noelle (IBAN) FR7614806180007202597218058, (BIC)  AGRIFRPP848

 

Article 5 :

     - la gérante du site "www.marie-noelle-desbarres.com" se réserve le droit d'annuler une commande dans les conditions suivantes :

             - en cas de non-paiement de la commande au terme de 45 jours après la prise de la commande.

            - en cas de rupture de stock chez son fournisseur. Dans ce cas particulier, le client sera averti par mail et le produit en rupture de stock sera remboursé au client soit par un avoir valable sur sa prochaine commande ou par chèque bancaire

 

Article 6 :

     - Le retour d'un produit est possible en cas de non satisfaction du client sous un délai de 14 jours à compter de la date de la réception du colis par le client. Le colis retourné devra présenter les conditions suivantes :

            - le  ou les articles doivent être présentés dans son/leur état(s) d'origine.

            - les frais afférents au retour d,un colis sont à la charge du client. Seul le ou les produits sont remboursés. L'adresse de retour est :

    Desbarres marie-noelle

    9 rue de la grange aux dimes

    18120 Cerbois

               - courrier expliquant le motif du renvoi du colis

 

Une fois le colis retourné réceptionné, s'il correspond au conditions de retour, le client recevra un avoir du montant de l'article retourné valable sur sa prochaine commande.

 

Aucune note. Soyez le premier à attribuer une note !

Ajouter un commentaire